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Rapports d'Ambroise Dupont

14 rapports signés

26/03/2013 — Rapport d'information N° 446 (2012-2013) au nom de la commission Sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois, sur la mise en oeuvre de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités - L'autonomie des universités depuis la loi LRU : le big-bang à l'heure du bilan

Rapporteur pour la Commission pour le contrôle de l'application des lois

17/11/2011 — Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Ecologie, développement et aménagement durables

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

18/11/2010 — Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 04) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Écologie, développement et aménagement durables

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

28/01/2010 — Avis N° 238 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

08/12/2009 — Avis N° 136 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi relative à l'amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères des entrées de villes

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

19/11/2009 — Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 04) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Écologie, développement et aménagement durables

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

16/07/2009 — Avis N° 563 (2008-2009) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

20/11/2008 — Avis N° 100 (2008-2009) (Tome 04) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Écologie, développement et aménagement durables

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

22/11/2007 — Avis N° 92 (2007-2008) (Tome 04) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Écologie, développement et aménagement durables

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

14/02/2007 — Rapport d'information N° 239 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée aux états-unis du 12 au 20 septembre 2006 - Regards sur l'enseignement supérieur et l'action culturelle des Etats-unis : l'autonomie au service de la diversité

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

23/11/2006 — Avis N° 79 (2006-2007) (Tome 04) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Écologie et développement durable

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

24/11/2005 — Avis N° 100 (2005-2006) (Tome 04) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Écologie et développement durable

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

30/03/2005 — Rapport d'information N° 274 (2004-2005) au nom de la commission des affaires culturelles, à la suite d'une mission effectuée en russie du 12 au 19 septembre 2004 - La Russie contemporaine entre conservatisme et ouverture

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1 commentaire)

25/11/2004 — Avis N° 75 (2004-2005) (Tome 03) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Ecologie durable et développement

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

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