Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Amendement N° 261 (Adopté)
Énergie
Avis de la Commission : Sagesse — Avis du Gouvernement : Défavorable
( amendement identique : 113 )
Déposé le 2 mai 2005 par : MM. Deneux, Arnaud, Détraigne, les membres du Groupe Union centriste - Udf.
Dans le premier alinéa de cet article, après les mots :
l'énergie issue
insérer les mots :
de la production des céréales,
Exposé Sommaire :
Cet amendement tend à promouvoir l'utilisation des céréales comme moyens de combustion.
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cet amendement.