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Amendement N° COM-313 (Adopté)
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Nomination d'un secrétaire du sénat
Déposé le 2 mai 2016 par : M. Bignon, rapporteur.
Remplacer les mots :
Les parcs zoologiques
par les mots :
Les établissements destinés à la présentation au public de spécimens vivants de la faune locale ou étrangère
Exposé Sommaire :
Amendement rédactionnel.
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