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Amendement N° 15 2ème rectif. (Retiré)
Littoral et changement climatique
Avis de la Commission : Défavorable — Avis du Gouvernement : Défavorable
Déposé le 11 janvier 2017 par : M. F. Marc, Mmes Blondin, Herviaux, M. Botrel, Mmes S. Robert, Claireaux.
Alinéa 2
Supprimer les mots :
en dehors des espaces proches du rivage
Exposé Sommaire :
Aucun motif ne s’oppose à la densification des hameaux dans les espaces proches du rivage.
NB:La présente rectification porte sur la liste des signataires.
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