Amendement N° COM-48 (Adopté)

Le maintien en condition opérationnelle apparaît comme le parent pauvre des réflexions sur l'économie de guerre alors qu'il serait déterminant en cas d'engagement majeur.

En effet, en cas d'engagement majeur ou de haute intensité, la nécessité d’adapter les procédures de maintien en condition opérationnelle (MCO) a été mise en évidence par le rapport d'information n° 709, intitulé "Les impensés de la LPM : préparation opérationnelle, disponibilité des équipements et évolutions du soutien" du 7 juin 2023 fait par Olivier Cigolotti et Michelle Gréaume, au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.

Il sera nécessaire de mettre à disposition immédiatement les liasses des équipements, c'est-à-dire de la documentation technique permettant leur réparation. Ces documents ne sont pas acquis car leurs coûts, très élevés, conduisent à arbitrer entre posséder parfois un ou deux équipements supplémentaires et acheter ces modes d'emploi spécifiques aux réparations. Détenir ces liasses est en revanche essentiel en période de haute intensité car cela permet de réparer au plus vite, au plus près, c'est-à-dire dans les armées, au plus économiques, c'est-à-dire en inventant parfois des solutions techniques dans les ateliers des armées. La rapidité et la souplesse données pourraient s'avérer déterminantes en cas d'engagement majeur.

Les conditions sont à envisager avec les industriels et la DGA, les industriels qui auront à discuter du prix de mise à disposition temporaire des liasses, et des droits de propriété intellectuelle, la DGA qui aura à valider des solutions innovantes, inventées par les ateliers de MCO des armées.

La DGA et les maintenanciers industriels, détenteurs des liasses et/ou des contrats verticalisés d'entretien programmé du matériel, doivent en collaboration avec les états-majors des armées et en tirant les leçons de l'exercice Orion, prévoir la révision des standards de mise en œuvre des équipements dans des conditions adaptées aux besoins opérationnels de l'engagement majeur ou de la haute intensité. Décaler une remise à niveau d'un appareil dont le potentiel est considéré comme érodé en temps de paix doit se définir en concertation et en amont du temps du durcissement des affrontements, puis s'ajuster au plus près des besoins opérationnels.

Ces problématiques doivent être prise en compte dès à présent.