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Rapports d'André Vairetto

2 rapports signés

19/02/2014 — Rapport d'information N° 384 (2013-2014) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur la protection et la mise en valeur du - Patrimoine naturel de la montagne : concilier protection et développement

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

13/11/2013 — Avis N° 147 (2013-2014) au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne pour la réalisation et l'exploitation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin

Rapporteur pour la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

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