Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Angèle Préville pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Cette note est très enrichissante et instructive. Je suis sensible à la notion de neurodroits, qu'il faut effectivement protéger. Avec ce qui se passe en Chine, avec la mondialisation, on peut s'attendre à être surveillés nous aussi. Il faudra probablement s'emparer du sujet afin de définir un cadre législatif protecteur.
