Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Annick Billon pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Madame la Ministre, chers collègues, Mesdames, Messieurs, merci de vous être rendus disponibles pour participer à cette table ronde matinale, à 8 heures. Je précise que nos travaux font l'objet d'une diffusion vidéo en direct accessible sur le site Internet du Sénat. Notre délégation célèbre aujourd'hui, avec quelques jours d'avance, le dixiè...
Merci beaucoup pour ces premières réponses. Je connais votre engagement et les difficultés d'avancer sur le sujet. Merci de nous avoir exposé ce matin le parcours parfois semé d'embûches en la matière. Je laisse la parole à Agnès Arcier pour le HCE.
Merci à tous pour votre présence et vos témoignages précieux. Après avoir fêté l'anniversaire de la loi Copé-Zimmermann il y a quelques mois, nous ne pouvions pas ne pas en faire de même pour la loi Sauvadet. Vos témoignages ont mis en avant des avancées importantes. Il y a dix ans, la situation n'était pas celle qu'elle est aujourd'hui. Nous...
