Interventions en commissions d'Annick Billon

Mes chers collègues, nous poursuivons aujourd'hui nos travaux, entamés depuis cinq mois, sur le thème de la pornographie, avec une table ronde portant sur les représentations des femmes et des sexualités véhiculées par la pornographie et les conséquences que ces représentations peuvent avoir sur tous les consommateurs de pornographie - femmes c...

Cela nous a été dit dans d'autres auditions : les images pornographiques ont plus d'impact sur les jeunes que celles de la guerre. Face à la guerre, les enfants sont sous la protection de leurs parents, alors qu'ils sont seuls face à la pornographie.

Si j'ai bien compris, notre collègue propose d'introduire une nouvelle discipline au bac...

C'était une boutade !

Je vous remercie toutes et tous pour l'ensemble de vos propos. Vous avez à la fois rappelé les chiffres de l'industrie de la pornographie et de l'accès à la pornographie pour les adultes et les enfants. Vous avez également expliqué les conséquences de la pornographie sur le cerveau et sur la construction des jeunes en devenir. Vous avez en part...

Mes chers collègues, nous avons décidé de travailler au premier semestre 2022 sur le thème de la pornographie. Nous nous pencherons à la fois sur le fonctionnement et les pratiques de cette industrie, les conditions de tournage, les représentations des femmes et des sexualités véhiculées, ainsi que sur l'accès de plus en plus précoce des mineur...

Merci pour ces propos liminaires qui démontrent la difficulté d'avancer sur ces sujets. Nous essayons d'agir avec des protocoles, des guides de bonne conduite. Ils ne seront pas suffisants. L'accès à ces sites et ces plateformes n'est pas une problématique uniquement nationale. Nous devons trouver des moyens de lutte à plus grande échelle, au n...

Cette lutte, c'est le combat de David contre Goliath. Des associations vous saisissent d'un côté. De l'autre, l'industrie est très bien organisée. Notre délégation devra se pencher sur les moyens disponibles pour lutter contre les dérives de cette industrie.

Vous le dites, votre travail vise à éviter que les contenus pornographiques soient accessibles aux mineurs, tant sur le numérique que sur l'audiovisuel. Simplement, au sein de cette délégation, nous avons l'impression que cette mission sur cette unique question n'est déjà pas remplie. Disposez-vous des moyens nécessaires pour y répondre ? Dans ...

Je crois que cette question est valable sur un certain nombre de sujets. Nous sommes là pour vérifier l'application de la loi et sa mise en oeuvre. La promulgation des décrets intervient souvent très tard. Je ne suis pas surprise.

Nous avons pu constater ce matin que ni le législateur, ni l'Arcom ne sont là pour jouer le rôle de censeur. Les contenus pornographiques vont toutefois au-delà de ce qui est acceptable dans toutes les autres sphères de la société.

C'est ce qui nous a été exposé la semaine dernière lors d'une audition poignante des associations. Aujourd'hui, ni l'Arcom, ni le législateur ne souhaitent se poser en censeurs. Pour autant, nous le voyons, les contenus sont très faciles d'accès, et souvent d'une grande violence. Une mission vous a été allouée, mais je pense que les moyens acco...

À titre liminaire, je précise que cette réunion fait l'objet d'un enregistrement vidéo, accessible sur le site Internet du Sénat en direct, puis en VOD. Nous poursuivons nos travaux sur le thème de la pornographie. Nous sommes quatre rapporteures pour mener ces travaux : Alexandra Borchio Fontimp, Laurence Cohen, Laurence Rossignol et moi-même...

Les difficultés d'application de la loi de 2016 font écho aux réticences qui se sont manifestées lors de son adoption. Songez que seules 1 200 infractions ont été constatées l'an passé, alors qu'il y a 400 000 personnes se livrant à la prostitution en France.

Merci, vous avez mis le doigt sur les questions que nous nous posons depuis janvier en y apportant un éclairage très intéressant.

La loi confie à l'Éducation nationale des responsabilités dans le domaine de l'éducation à la sexualité, mais elle est appliquée de façon très disparate sur l'ensemble du territoire.

M. Baldo cite un nombre important de signalements mais qui pourrait être bien supérieur encore. Disposez-vous de suffisamment de moyens, notamment humains ?

Le Sénat s'est emparé de ce sujet en début d'année, mais le #MeToo de la pornographie n'a pas encore eu lieu. Quand il aura lieu, il faudra sans doute augmenter encore vos moyens...

Vous nous avez éclairés sur la définition de la prostitution qui semble obsolète au regard des évolutions de la société et des outils numériques. Vous avez mis en évidence la porosité entre prostitution et pornographie, relevé des similitudes entre pornographie et prostitution, entre producteurs et proxénètes, mais aussi démontré le lien entre ...

Nous poursuivons aujourd'hui, avec mes collègues co-rapporteures Laurence Rossignol, Laurence Cohen et Alexandra Borchio Fontimp, nos travaux sur le thème de la pornographie. Au cours de nos auditions, nous nous intéressons, depuis quatre mois, au fonctionnement et aux pratiques de l'industrie pornographique, aux conditions de tournage, aux rep...