Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Annie David pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Le bureau de la commission s'est réuni le mardi 16 octobre dernier. Il a tout d'abord fait le point des travaux législatifs en cours ou programmés. Notre ordre du jour est cette année particulièrement chargé, avec huit textes examinés avant le PLFSS, dont quatre au titre des espaces réservés aux groupes politiques. Après le PLFSS et le PLF, tr...
