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Rapports d'
Arnaud Bazin
16 rapports signés
23/11/2023 — Annexe N° 30 au Rapport N° 128 (2023-2024) (Tome 03) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
28/06/2023 — Annexe N° 30 au Rapport N° 771 (2022-2023) (Tome 02) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi, rejeté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
21/06/2023 — Rapport N° 757 (2022-2023) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur la politique de conventionnement avec les associations intervenant dans le champ de la mission « solidarité, insertion et égalité des chances »
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/11/2022 — Annexe N° 30 au Rapport N° 115 (2022-2023) (Tome 03) de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation - Au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/07/2022 — Annexe N° 30 au Rapport N° 792 (2021-2022) (Tome 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 : Solidarité, insertion et égalité des chances
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
18/11/2021 — Annexe N° 30 au Rapport N° 163 (2021-2022) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Solidarité, insertion et égalité des chances
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
07/07/2021 — Annexe N° 30 au Rapport N° 743 (2020-2021) (Tome 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020 : Solidarité, insertion et égalité des chances
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
07/07/2021 — Rapport d'information N° 748 (2020-2021) au nom de la commission des finances, sur le - Rôle des maisons départementales des personnes handicapées dans la gestion de l'allocation aux adultes handicapés
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/11/2020 — Annexe N° 30 au Rapport N° 138 (2020-2021) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 de finances pour 2021 : Solidarité, insertion et égalité des chances
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
14/10/2020 — Rapport d'information N° 44 (2020-2021) au nom de la commission des finances - Sur les coûts et le financement du Grand Paris Express
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
08/07/2020 — Rapport d'information N° 602 (2019-2020) au nom de la commission des finances sur - Le financement de la lutte contre les violences faites aux femmes : une priorité politique qui doit passer de la parole aux actes
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
21/11/2019 — Annexe N° 29 au Rapport N° 140 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Solidarité, insertion et égalité des chances
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/11/2018 — Annexe N° 29 au Rapport N° 147 (2018-2019) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Solidarité, insertion et égalité des chances
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
10/10/2018 — Rapport d'information N° 34 (2018-2019) au nom de la commission des finances, sur le financement de l' - Aide alimentaire : un dispositif vital, un financement menacé ? Un modèle associatif fondé sur le bénévolat à préserver
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
05/06/2018 — Avis N° 543 (2017-2018) au nom de la commission des finances, sur la proposition de loi portant pacte national de revitalisation des centres - villes et centres - bourgs portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2017 — Annexe N° 29 au Rapport N° 108 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Solidarité, insertion et égalité des chances
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
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