Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Bariza Khiari pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Acte vous est donné de cette modification du calendrier budgétaire, monsieur le président de la commission des finances. Y a-t-il des observations ?... La parole est à M. Alain Néri.
Mes chers collègues, le dépôt de 120 amendements sur les articles rattachés pour leur examen à la mission « Relations avec les collectivités territoriales » nous conduit à revoir nos prévisions d'ordre du jour. Fort heureusement, la commission des finances avait anticipé d'éventuels débordements et ménagé des espaces disponibles. Il est néanmo...
À 9 heures 30 : 1°) Suite du projet de loi de finances pour 2012 : - Recherche et enseignement supérieur (deux heures trente) - Sécurité (une heure trente) À 15 heures et le soir : 2°) Questions d’actualité au Gouvernement
3°) Suite du projet de loi de finances pour 2012 : - Sécurité (suite) - Sécurité civile (zéro heure quarante-cinq) - Administration générale et territoriale de l’État (+ article 48 A) (quarante-cinq minutes) - Enseignement scolaire (+ articles 51 septies et 51 octies) (trois heures) Vendredi 2 décembre 2011 À 9 heures 30 : ...
