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Stratégie et financement européens pour les régions ultrapériphériques
Les interventions de Bariza Khiari
Les amendements de Bariza Khiari pour ce dossier
5 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle, à la demande de la délégation sénatoriale à l’outre-mer, de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques, la discussion de la proposition de résolution européenne relative à la stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques à l’horizon 2020, présentée, en application de l...
La parole est à M. Georges Patient, auteur de la proposition de résolution européenne sur l’Union européenne et le financement des régions ultrapériphériques françaises, au nom de la commission des affaires européennes.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale commune ?… La discussion générale commune est close.
Nous passons à la discussion du texte de la proposition de résolution européenne relative à la stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques à l’horizon 2020, élaboré par la commission des affaires économiques et dont je donne lecture : Le Sénat, Vu l’article 88-4 de la Constitution, Vu les articles 107, paragraphe 3, et 349 du ...
Nous passons à la discussion du texte de la proposition de résolution européenne sur l’Union européenne et le financement des régions ultrapériphériques françaises, élaboré par la commission des affaires économiques et dont je donne lecture : Le Sénat, Vu l’article 88-4 de la Constitution, Vu l’article 349 du traité sur le fonctionnement d...
