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Rapports de Bernard Fialaire

5 rapports signés

23/11/2023 — Avis N° 133 (2023-2024) (Tome 03 - volume 02) de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

15/11/2023 — Rapport N° 101 (2023-2024) de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

08/03/2023 — Rapport N° 402 (2022-2023) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi - Au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

21/09/2022 — Rapport d'information N° 885 (2021-2022) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur la délinquance des mineurs - Prévenir la délinquance des mineurs - Éviter la récidive

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des lois

12/07/2021 — Rapport d'information N° 765 (2020-2021) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information, sur la contribution de vie étudiante et de campus - La CVEC : un levier de développement de la vie étudiante qui doit gagner en transparence, gouvernance et structuration

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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