Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Photo de Bernard Fournier

Rapports de Bernard Fournier

10 rapports signés

12/07/2023 — Rapport N° 882 (2022-2023) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur : « réinvestir les balkans occidentaux : un impératif stratégique »

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

01/03/2023 — Rapport N° 383 (2022-2023) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur : « quelle stratégie française dans le golfe de guinée ? »

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

08/12/2021 — Rapport N° 268 (2021-2022) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan sur les services aériens

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

16/01/2019 — Rapport N° 247 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la proposition de résolution européenne sur l'appui de l'Union européenne à la mise en place d'un mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en Irak

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

20/06/2018 — Rapport N° 585 (2017-2018) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées autorisant l'approbation de l'accord entre la France et l'Ouzbékistan relatif aux services aériens, de l'accord entre la France et le Kazakhstan relatif aux services aériens et de l'accord entre la France et la Côte d'Ivoire relatif aux services aériens

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

08/04/2015 — Rapport N° 396 (2014-2015) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation du protocole entre le gouvernement de la république française et le conseil des ministres de la république d'albanie portant, sur l'application de l'accord entre la communauté européenne et la république d'albanie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier autorisant l'approbation du protocole sur l'application de l'accord européen avec l'Albanie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

07/07/2010 — Rapport d'information N° 646 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au brésil du 12 au 21 septembre 2009 - La France et le Brésil, terres de cultures

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

15/09/2009 — Rapport d'information N° 614 (2008-2009) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une - Mission effectuée en Roumanie du 3 au 7 mai 2009

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (1 commentaire)

23/10/2007 — Rapport de groupe d'amitié N° GA078 - - La vocation européenne de l'Albanie

25/02/1991 — Rapport N° 841 (2022-2023) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation du premier amendement à la convention adoptée à espoo le 25 février 1991 sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière et du protocole à la convention adoptée à espoo le 25 février 1991 sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte transfrontière relatif à l'évaluation stratégique environnementale

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org