Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Bernard Frimat pour ce dossier
7 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat sur le coût des 35 heures pour l’État et la société, organisé à la demande du groupe UMP.
La parole est tout d’abord aux orateurs du groupe UMP qui a demandé ce débat, et en premier lieu à M. Jean-Pierre Fourcade.
Mes chers collègues, en montant à la tribune, M. Gournac m’a indiqué que la répartition des temps de parole au sein de l’UMP avait été modifiée. Le groupe UMP disposait de dix-neuf minutes. Il vient d’en consommer dix, il en reste donc neuf pour les derniers intervenants. J’ajouterai, sans vouloir m’immiscer dans le débat, que la souplesse du...
M. le président. Mes chers collègues, nous allons maintenant procéder au débat interactif et spontané
Chaque sénateur peut intervenir pour deux minutes au maximum. Le Gouvernement, s’il est sollicité, pourra répondre. La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou.
Mon cher collègue, Mme la secrétaire d’État intervient quand elle le souhaite dans ce débat.
Nous en avons terminé avec ce débat. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
