Les amendements de Bernard Seillier pour ce dossier

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Mentionnant le programme d'évaluation examiné dans le cadre du groupe 4 du Grenelle de l'insertion, M. Bernard Seillier, rapporteur, s'est demandé comment l'insertion par l'activité économique identifiait ses publics et tenait compte de leur diversité.

Observant que la notion de parcours d'insertion, comme celle de parcours résidentiel, se mettait peu à peu en place, M. Bernard Seillier s'est demandé si elle correspondait à la notion d'« architecture générale » à laquelle M. Claude Alphandéry avait fait référence.

Faisant le lien avec le contrat d'accompagnement généralisé qu'il avait lui-même proposé, M. Bernard Seillier, rapporteur, a interrogé les intervenants sur la façon dont le revenu de solidarité active (RSA), s'il était mis en place, pourrait profiter à l'insertion par l'activité économique. Réservant son avis sur ce dispositif, M. Claude Alpha...