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Rapports de Brigitte Bout

6 rapports signés

12/07/2011 — Rapport d'information N° 764 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission d'information effectuée en martinique et en guyane du 17 au 23 avril 2011 - Santé et logement : comment accompagner la Martinique et la Guyane ?

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

29/06/2011 — Rapport d'information N° 685 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 6 au 14 septembre 2010 par une délégation chargée d'étudier la politique familiale et la protection de l'enfance au québec - Politique familiale et protection de l'enfance : quelles leçons tirer du modèle québécois ?

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

08/12/2010 — Rapport d'office parlementaire N° 158 (2010-2011) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - L'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

23/06/2009 — Rapport d'office parlementaire N° 477 (2008-2009) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

14/10/2008 — Avis N° 10 (2008-2009) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

25/07/2007 — Rapport d'information N° 416 (2006-2007) au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission effectuée du 15 au 25 mars 2007 par une délégation chargée d'étudier les conditions de travail et d'emploi en - Inde : quelles règles sociales dans une économie émergente ?

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

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