Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Brigitte Gonthier-Maurin pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Êtes-vous associés aux travaux de la commission nationale d'évaluation des politiques publiques d'innovation qui dans l'orbite de France Stratégie est présidée par Jean Pisani-Ferry ?
Je vous questionnais en fait sur les travaux de la commission nationale d'évaluation des politiques d'innovation (CNEPI) sous la direction de Jean Pisani-Ferry, qui devraient notamment concerner le crédit d'impôt recherche ? Nous l'avions rencontré il y a quelques semaines et il se mettait au travail.
Merci pour ces exposés. Vous l'avez tous indiqué : personne n'est ici pour contester le fait qu'une aide soit dispensée en direction de la recherche privée. Mais, évidemment, cette aide ne peut pas se conjuguer avec un asséchement de la recherche public - cela n'aurait tout simplement pas de sens, du moins de mon point de vue. Nous aurons à no...
Nous avons très peu évoqué l'optimisation fiscale des aides à la R&D. Il aurait fallu également s'appesantir plus longuement sur l'intensification de la R&D comme preuve de l'efficacité du CIR, dans un contexte d'offre productive totalement bouleversé.
