Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Bruno Belin pour ce dossier
2 interventions trouvées.
J'ai le plaisir de vous présenter les conclusions du travail sur la sécurité des ponts que vous avez bien voulu me confier et qui vise à tirer un bilan de la mise en oeuvre du rapport de notre commission sur ce sujet, adopté en 2019. Notre président de séance l'a rappelé, ce rapport Sécurité des ponts : éviter un drame de 2019 avait été élabor...
La question des ponts orphelins est très compliquée et doit être traitée au cas par cas. Sur ce sujet, nous avons même trouvé des ponts qui appartenaient à des associations communales de chasse agréées (ACCA). Une proposition de loi devrait permettre d'apporter un certain nombre de réponses pour remédier à la situation dégradée de nos ouvrages...
