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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Bruno Sido pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Nous devons procéder à des nominations de rapporteurs. En premier lieu, pour la saisine du Bureau de l'Assemblée nationale sur « les performances énergétiques dans le secteur de la construction », qui fait suite à l'audition publique que nous avons organisée sur ce thème, j'ai enregistré les candidatures de nos collègues Jean-Yves Le Déaut, Ma...
en qualité de co-rapporteur sur le projet de loi n° 326 (2001-2002) relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire.
