Réunion constitutive

La demande de création de cette commission d'enquête par le groupe Les Républicains trouve son origine dans la situation extrêmement critique de notre système hospitalier, accentuée par la pression de l'épidémie de covid-19 depuis un an et demi, mais dont les causes profondes sont à l'évidence bien antérieures. Vous connaissez ces difficultés ...

Cela mériterait une commission d'enquête ad hoc, mais nous aurons sans doute à aborder ce sujet. Nous pourrions faire des focus sur certains points.

Je souhaite que notre commission puisse parvenir à établir la réalité des chiffres : moyens, effectifs, nombres de lits, etc. Nous évoquerons aussi la nature du travail à l'hôpital : les praticiens passent un temps fou en procédures administratives, ce qui est chronophage. Je voudrais entendre des témoignages de médecins ou d'internes pour décr...

Certaines mission d'information, je pense à celle sur les infractions sexuelles par des personnes en contact avec des mineurs, ont ouvert un espace participatif. C'est envisageable.

Je suis d'accord avec Raymonde Poncet Monge : il faut tirer les enseignements de la crise, même si l'on sait que beaucoup de difficultés sont antérieures à celle-ci. Je souhaite que nous nous livrions à une évaluation sans tabou des textes. Qu'est-ce qui, par exemple, a bien marché dans la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) ? E...

Je souhaite que nous auditionnions des personnalités extérieures aux milieux hospitaliers, de manière à entendre tous les points de vue.

Le 16 décembre au matin, nous aborderons la question des urgences. La réunion est close à 11 h 55.

Mes chers collègues, je vous remercie de votre confiance. L'alinéa 5 de l'article 13 du Règlement du Sénat prévoit que la commission des affaires sociales élit, dans les mêmes conditions que le président, un rapporteur général qui fait, de droit, partie du bureau de la commission. J'invite les candidats aux fonctions de rapporteur général de ...

Les résultats du premier tour sont les suivants : Nombre de votants : 36 Bulletins blancs : 1 Bulletins nuls : 0 Suffrages exprimés : 35 Majorité absolue : 18 M. Jean-Marie Vanlerenberghe ayant obtenu 35 voix, je le proclame élu rapporteur général de la commission des affaires sociales. (Vifs applaudissements) Nous poursuivons la constit...

Je vous remercie de nouveau de la confiance que vous m'avez accordée. Je salue à mon tour Alain Milon pour les six années qui viennent de s'écouler. Il a en effet été très agréable de travailler sous sa présidence. Je sais qu'il quitte à regret ses fonctions et tiens à lui réaffirmer toute mon amitié et mon affection. J'associe à mes remercieme...

Bien sûr, ma chère collègue. Je précise que c'est à la conférence des présidents qu'il revient de juger de ces questions. Je vous propose maintenant de prendre le temps de nous présenter les uns aux autres. Un tour de table est effectué.

En tant que rapporteure de la branche maladie au sein de notre commission des affaires sociales, j'ai déjà réalisé trente-cinq auditions. Avec mes deux co-rapporteurs, nous souhaitons établir le diagnostic de ce qui s'est passé, en commençant par le terrain. Nous ferons également probablement un déplacement dans un territoire particulièrement t...

En tant que rapporteure de la branche maladie au sein de notre commission des affaires sociales, j'ai déjà réalisé trente-cinq auditions. Avec mes deux co-rapporteurs, nous souhaitons établir le diagnostic de ce qui s'est passé, en commençant par le terrain. Nous ferons également probablement un déplacement dans un territoire particulièrement t...

Je remercie nos collègues pour leurs contributions. Nous allons nous replonger dans les préconisations du rapport de Fabienne Keller. Nous allons devoir analyser très finement la chronologie des premières semaines à partir de l'annonce du premier cas en Chine. La généralisation du plan Blanc a eu des conséquences non négligeables sur le renonce...

Je remercie nos collègues pour leurs contributions. Nous allons nous replonger dans les préconisations du rapport de Fabienne Keller. Nous allons devoir analyser très finement la chronologie des premières semaines à partir de l'annonce du premier cas en Chine. La généralisation du plan Blanc a eu des conséquences non négligeables sur le renonce...

Je vous remercie de la confiance que vous m'accordez pour présider notre mission commune d'information. Il nous faut à présent procéder à la désignation des autres membres du bureau. La composition de celui-ci doit refléter les équilibres politiques du Sénat, tout en associant pleinement l'opposition aux travaux à mener. Aussi, après en avoir d...

Afin de compléter le bureau, il nous faut maintenant désigner les vice-présidents et les secrétaires. La répartition des postes pourrait être la suivante : un vice-président pour le groupe Socialiste et républicain ; un vice-président pour le groupe du Rassemblement démocratique, social et européen (RDSE) ; un vice-président pour le groupe La R...

Voici quelques informations pratiques sur l'organisation de nos travaux. La Conférence des présidents a fixé leur durée à six mois, nous devrions donc adopter nos conclusions en avril 2019. Ce délai nous incite à procéder aux auditions et aux déplacements selon un rythme assez soutenu. Les auditions auront lieu les mardis et mercredis après-m...

Le bureau fixera des éléments de cadrage. Nous allons effectivement vous fournir un lien pour accéder au rapport de M. Delarue publié en juin dernier. La base documentaire est importante : outre la mission présidée par Marie Mercier, des travaux ont été publiés en Pennsylvanie, en Australie, en Irlande, en Allemagne. Peut-être pourrions-nous re...

Si nous ne voulons pas que les médias requalifient notre mission, il nous faut en effet opter pour un intitulé plus court.