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Les amendements de Catherine Deroche pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Mes chers collègues, il me revient de vous présenter le bilan annuel de l'application des lois relevant de notre commission. Je salue ceux d'entre nous qui participent à cette réunion par visioconférence : voilà un moment que nous ne nous étions pas retrouvés dans cette configuration... Très attaché à cette dimension de notre mission constitu...
Ce n'est pas nécessairement la raison. Nombre de ces propositions de loi ont fait l'objet d'un accord en commission mixte paritaire ou d'un vote conforme, même si nous avons parfois traîné les pieds. Plus largement, nous devons réaliser le même travail de suivi en ce qui concerne les propositions que nous formulons dans nos missions d'informat...
La mauvaise volonté n'est pas forcément en cause. Dans le cas du protoxyde d'azote, par exemple, le processus de consultation retarde beaucoup, jusqu'au ridicule.
Il s'agit d'un sujet complexe, dont notre commission a saisi l'OPECST pour donner suite à une pétition déposée sur le site du Sénat. Mes chers collègues, nous allons maintenant procéder, dans le cadre de notre mission d'information sur le contrôle des Ehpad, à l'audition commune de quatre présidents de conseil départemental : MM. Jean-Luc Gley...
On parle souvent des familles, mais certains résidents sont souvent considérés - pour leur bien ! - comme des objets plus que comme des sujets à part entière.
Je vous remercie, messieurs les présidents, madame la rapporteure, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, de votre participation à cette audition. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 18 h 15.
