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Les amendements de Catherine Deroche pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Je souhaite tout d'abord féliciter Élisabeth Doineau pour ce rapport et la remercier d'avoir accepté d'intégrer des dispositions issues de la proposition de loi que j'avais déposée avec quatre-vingts collègues de la majorité sénatoriale. Nous avons travaillé en bonne intelligence avec le Gouvernement, notamment avec Adrien Taquet, secrétaire d'...
Je reçois après-demain l'association Méningites France - Association Audrey, dont les représentants ont vu un conseiller de M. Taquet avant-hier. Celui-ci leur a dit que cet amendement était devenu inutile, mais ils n'ont pas l'air convaincus. Je ne peux pas retirer mon amendement avant de les avoir reçus. L'amendement COM-3 n'est pas adopté.
L'intitulé de la proposition de loi sera-t-il modifié ? Si on conserve ce titre, qui restreint le champ, les autres amendements ne sont pas plus recevables que celui-ci !
