Les amendements de Catherine Deroche pour ce dossier
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Notre rapporteur général m'a fait part de sa démission. Je voudrais tout d'abord le remercier en notre nom à tous pour la qualité du travail fourni au cours de son quasi-septennat depuis sa première élection, en octobre 2014. L'alinéa 5 de l'article 13 du Règlement du Sénat prévoit que la commission des affaires sociales élit, dans les mêmes c...
J'invite les candidats aux fonctions de rapporteur général de la commission des affaires sociales à se faire connaître.
Les résultats du premier tour sont les suivants : Nombre de votants : 28 Bulletins blancs : 1 Bulletins nuls : 0 Suffrages exprimés : 27 Majorité absolue : 14 Ont obtenu : Mme Élisabeth Doineau, 24 voix ; M. Olivier Henno, 3 voix. Mme Élisabeth Doineau ayant obtenu 24 voix, je la proclame élue rapporteure générale de la commission des af...