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Les amendements de Catherine Deroche pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Je souhaite remercier à mon tour l’ensemble de nos collègues qui ont travaillé sur ce texte, qu’ils appartiennent ou non à la commission des affaires sociales, ainsi que le secrétariat de la commission et la direction de la séance, qui ont également beaucoup travaillé. Je remercie tout particulièrement Bernard Bonne, dont l’expérience de vice-...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je tiens à vous faire part de quelques éléments d’explication. Au total, 419 amendements ont été déposés sur ce texte, dont 290 doivent être examinés, soit un écart de 129 qui se décompose ainsi : 21 amendements ont été retirés, car il s’agissait souvent de doublons ; 60...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je tiens à vous faire part de quelques éléments d’explication. Au total, 419 amendements ont été déposés sur ce texte, dont 290 doivent être examinés, soit un écart de 129 qui se décompose ainsi : 21 amendements ont été retirés, car il s’agissait souvent de doublons ; 60...
