Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la fondation du patrimoine

Comme Max Brisson vient de le rappeler, le Sénat a toujours été très attaché au patrimoine. Nous ne pouvons qu'être satisfaits de l'examen de ce texte. On parle souvent du patrimoine matériel, mais la commission a confié à ma collègue Marie-Pierre Monier et moi-même un rapport sur le patrimoine immatériel. J'espère que nous pourrons en discuter...

Nous examinons aujourd'hui la proposition de loi n° 381 (2018-2019) déposée par notre collègue Dominique Vérien le 15 mars dernier visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine. Lors de sa réunion du 17 octobre, la Conférence des présidents a décidé que ce texte serait intégralement examiné selon la procédure de...

Il sera réservé aux explications de vote et au vote du texte que nous aurons élaboré aujourd'hui. Notre réunion est ouverte à l'ensemble des sénateurs - seuls les membres de la commission de la culture étant autorisés à prendre part aux votes - et au public. Elle fait l'objet d'une captation audiovisuelle diffusée en direct et en vidéo à la de...