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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Catherine Fournier pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Merci à tous de m'avoir confié cette présidence. Avant d'entrer dans le vif du sujet, la suite de l'élection du bureau de notre commission, permettez-moi de vous rappeler quelques éléments de calendrier. Le texte adopté par l'Assemblée nationale ce mardi ayant été transmis au Sénat, nous nous constituons sous la forme de commission spéciale, ...
Aux fonctions de rapporteur, j'ai reçu les candidatures de Mme Élisabeth Lamure, ainsi que de MM. Jean-François Husson et Michel Canevet. Mme Élisabeth Lamure, M. Jean-François Husson et M. Michel Canevet sont élus rapporteurs. Le projet de loi initial comportait 73 articles, touchant à des domaines très variés. Les débats à l'Assemblée nati...
Les trois rapporteurs organiseront leur programme d'auditions-rapporteur d'ici le 16 octobre - ces auditions seront ouvertes uniquement aux membres de la commission spéciale. Puis les auditions plénières pourraient avoir lieu le 25 octobre au matin, voire de 14 à 15 heures, et le 7 novembre entre 14 h 30 et 19 heures. Les dates des auditions-ra...
Les mois d'octobre et novembre seront très chargés... Je relaierai notre message à la Conférence des présidents, j'espère que nous serons entendus.
Mardi prochain, les rapporteurs nous feront part de la répartition qu'ils auront retenue, et nous pourrons vous en dire plus sur les auditions plénières.
