Les amendements de Catherine Morin-Desailly pour ce dossier

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En tant que rapporteure pour avis de la loi de 2008 sur les archives, je suis très sensible aux propos de Sylvie Robert et Stéphane Piednoir. Nous pouvons, en séance publique, aller plus loin en réclamant le rétablissement du point d'équilibre de la loi de 2008. Je rappelle qu'il s'agissait d'un texte d'origine gouvernementale, voté à l'unanimi...

Le vrai sujet est de savoir ce que l'on veut sécuriser. Comme l'a rappelé le Président Lafon, la commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale ne s'est pas saisie du texte - ce qui est malheureux. Nous aurions pu nous allier pour faire valoir notre point de vue. En l'état, ma plus grande préoccupation est de savoir si, a minima, ...

Ce texte me renvoie à mes premiers pas au Sénat, car le premier rapport dont je fus chargée était l'avis de notre commission sur la loi de 2008 relative aux archives. J'ai également relu le rapport au fond de la commission des lois, dont le rapporteur était René Garrec, connu pour avoir implanté l'Institut Mémoires de l'édition contemporaine (I...