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Les amendements de Catherine Procaccia pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Notre réunion d'aujourd'hui est la dernière de l'année 2018 ; nous reprendrons nos travaux le jeudi 17 janvier prochain. Pour le début de 2019, notre programme s'annonce déjà bien rempli. Nous aurons d'abord à prévoir l'examen de trois rapports : sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe, sur lequel trav...
Si certains membres de l'Office ont des sujets à proposer, qu'ils n'hésitent pas à se manifester auprès du secrétariat de l'Office. Enfin, nous avons reçu un courrier de saisine de la commission des affaires économiques du Sénat, qui souhaiterait que l'Office se penche sur la question de la valorisation énergétique des terres agricoles. Nous d...
Je rappelle que les rapporteurs pourront faire évoluer la saisine s'ils le jugent nécessaire. C'est ce que nous avions fait par exemple avec Jean-Yves le Déaut pour notre rapport sur les biotechnologies. L'Office en décidera dans le cadre de l'examen de l'étude de faisabilité, le cas échéant.
C'est précisément le rôle de l'étude de faisabilité de permettre de bien définir le sujet après un certain nombre d'auditions. Je voudrais évoquer la question des notes scientifiques. Elles ont le grand avantage d'impliquer beaucoup plus de membres de l'Office que les deux ou trois rapports habituels par an mais je voudrais savoir quel est leu...
Mon expérience de membre de l'Office depuis une douzaine d'années me permet de nuancer un peu ces propos. L'Office peut par exemple demander l'inscription d'un débat en séance publique sur un sujet sur lequel il a travaillé. Cela a été fait par exemple sur la politique spatiale, mais aussi sur d'autres thématiques ; nous l'avons fait au Sénat e...
