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Les amendements de Catherine Troendle pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle les explications de vote et le vote sur la proposition de loi visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie (proposition n° 214, texte de la commission n° 319, rapport n° 318). La conférence des présidents a décidé que ce texte serait discuté selon la procédure de lé...
Avant de mettre aux voix l’ensemble du texte adopté par la commission, je vais donner la parole, conformément à l’article 47 quinquies de notre règlement, au rapporteur de la commission, pour sept minutes, puis au Gouvernement et, enfin, à un représentant par groupe pour cinq minutes. La parole est à Mme la rapporteure.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’ensemble de la proposition de loi. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
