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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Catherine Troendle pour ce dossier
6 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande de la mission commune d’information sur la répression des infractions sexuelles sur mineurs, sur les conclusions du rapport d’information Violences sexuelles sur mineurs en institutions : pouvoir confier ses enfants en toute sécurité. Nous allons procéder au débat sous la forme d’...
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question et que le Gouvernement dispose d’une durée équivalente pour y répondre. Dans le cas où l’auteur de la question souhaite répliquer, il dispose de trente secondes supplémentaires, à la condition que l...
Effectivement, M. le secrétaire d’État a épuisé son temps de parole. La parole est à Mme Annick Billon.
Mme la présidente. Monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, permettez-moi de saluer en tribune les membres du conseil municipal de Ranspach-le-Bas, dont je suis moi aussi membre
Madame de la Gontrie, le Sénat tout entier s’associe à vos propos concernant le décès de ces quatre policiers, auxquels nous rendons hommage. La parole est à M. le secrétaire d’État.
Nous en avons terminé avec le débat sur les conclusions du rapport d’information Violences sexuelles sur mineurs en institutions : pouvoir confier ses enfants en toute sécurité. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
