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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Chantal Jouanno pour ce dossier
6 interventions trouvées.
La direction de la sécurité sociale assure la tutelle de l'ensemble des organismes du système de sécurité sociale et je souhaite que vous puissiez apporter votre éclairage sur plusieurs points qui intéressent notre mission d'information. En effet, au-delà du poids important des dispositifs médicaux dans les dépenses d'assurance maladie, nous s...
La direction de la sécurité sociale assure la tutelle de l'ensemble des organismes du système de sécurité sociale et je souhaite que vous puissiez apporter votre éclairage sur plusieurs points qui intéressent notre mission d'information. En effet, au-delà du poids important des dispositifs médicaux dans les dépenses d'assurance maladie, nous s...
Les chiffres que vous nous avez communiqués ne font référence qu'à des produits inscrits sur la liste en sus ?
Les chiffres que vous nous avez communiqués ne font référence qu'à des produits inscrits sur la liste en sus ?
Un identifiant unique doit-il être élaboré au niveau européen ou international ? Quelles sont les difficultés dans ce domaine ?
Un identifiant unique doit-il être élaboré au niveau européen ou international ? Quelles sont les difficultés dans ce domaine ?
