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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Charles Revet pour ce dossier
2 interventions trouvées.
En raison du privilège de l'âge, j'ai l'honneur de présider notre réunion constitutive. L'ordre du jour appelle l'élection du Président de la commission et la constitution de son Bureau. Conformément à l'alinéa 2 ter de l'article 13 du Règlement du Sénat, l'élection du Président se déroule au scrutin secret. La majorité absolue des suffrages ex...
Je m'associe aux propos exprimés par Rémy Pointereau au nom du groupe UMP. Je pense que l'aménagement du territoire, c'est aussi l'urbanisme et le logement. Je formule deux remarques dans le prolongement de l'intervention d'Alain Fouché. Les commissions se réunissent le mercredi matin, le créneau leur est réservé et il n'y a pas de séance plén...
