Réunion constitutive

Il me revient de présider la réunion constitutive de notre commission d'enquête. Je vous rappelle que la Conférence des Présidents a pris acte, lors de sa réunion du 4 avril, de la demande de création en application de l'article 6 bis du Règlement du Sénat d'une commission d'enquête sur les mutations de la haute fonction publique et leurs consé...

En l'absence d'autre candidature il me paraît inutile de procéder à un vote et si vous en êtes d'accord je proclame M. Vincent Delahaye président.

Donnant suite à la proposition de résolution de Mme Leïla Aïchi et de plusieurs membres du groupe écologiste, dans le cadre du droit de tirage de ce groupe, cette commission d'enquête créée par le Sénat le 11 février est consacrée au coût économique et financier de la pollution de l'air. Compte tenu de l'enjeu, nous nous félicitons de cette ini...

Donnant suite à la proposition de résolution de Mme Leïla Aïchi et de plusieurs membres du groupe écologiste, dans le cadre du droit de tirage de ce groupe, cette commission d'enquête créée par le Sénat le 11 février est consacrée au coût économique et financier de la pollution de l'air. Compte tenu de l'enjeu, nous nous félicitons de cette ini...

Nous devons, à partir d'un constat, déterminer ce que nous pouvons faire pour améliorer la situation. Nous devrons d'abord analyser les causes, y compris sanitaires. Le débat sur la transition énergétique nous a permis de voir certains enjeux.

Nous devons, à partir d'un constat, déterminer ce que nous pouvons faire pour améliorer la situation. Nous devrons d'abord analyser les causes, y compris sanitaires. Le débat sur la transition énergétique nous a permis de voir certains enjeux.

Je vous prie d'excuser M. Gérard César, à qui revenait la fonction de président d'âge. La présente mission commune d'information a été créée en application du droit de tirage des groupes politiques, prévu à l'article 6 bis du règlement du Sénat. C'est le groupe Union centriste (UDI-UC) du Sénat qui en a formulé la demande lors de la Conférence ...

Je vous prie d'excuser M. Gérard César, à qui revenait la fonction de président d'âge. La présente mission commune d'information a été créée en application du droit de tirage des groupes politiques, prévu à l'article 6 bis du règlement du Sénat. C'est le groupe Union centriste (UDI-UC) du Sénat qui en a formulé la demande lors de la Conférence ...

Allons-nous, dans le cadre de nos travaux, nous pencher de manière approfondie sur le fonctionnement des circuits d'approvisionnement des industriels ? Du fait de l'actualité, nous serons attendus sur cette question.

Allons-nous, dans le cadre de nos travaux, nous pencher de manière approfondie sur le fonctionnement des circuits d'approvisionnement des industriels ? Du fait de l'actualité, nous serons attendus sur cette question.