8 questions trouvées.
Aquaculture
M. Charles Revet attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur la place de l'aquaculture sur le littoral français et au sein du secteur agricole. Le secteur de l'aquaculture français est en stagnation depuis 1995. La France a été en pointe dans les années 1970 m...
Desserte ferroviaire de la Seine-Maritime
M. Charles Revet attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche sur la dégradation de la desserte ferroviaire de la Seine-Maritime. Celle-ci a été un département pionnier en matière de ligne ferroviaire, puisque le réseau a commencé à « tisser sa toile » dès 1856, pou...
Conditions de transport des convois exceptionnels
M. le président. La parole est à M. Charles Revet. (Applaudissements sur les travées de l'UMP.) M. Charles Revet. Ma question s'adresse à M. le secrétaire d'État chargé des transports. De nombreux secteurs d'activité doivent obligatoirement faire appel à une escorte de police pour assurer des transports exceptionnels. Aujourd'hui, des projets d'implantation d'éoliennes se développent sur le...
Bilan d'application de la loi n° 2008-660 du 4 juillet 2008 portant réforme portuaire
M. Charles Revet demande à M. le secrétaire d'État chargé des transports de dresser un premier bilan de l'application de la loi n° 2008-660 du 4 juillet 2008 portant réforme portuaire. Dans ce cadre, une présentation des projets stratégiques adoptés par les grands ports maritimes indiquera les objectifs de développement portuaire pour les années à venir et les perspectives en matière de transf...
Réacteur EPR
M. le président. La parole est à M. Charles Revet. M. Charles Revet. Ma question s'adressait à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, mais je remercie M. le secrétaire d'État chargé des transports de bien vouloir y répondre. Lundi dernier, les autorités de sûreté ...
Classement Natura 2000 des zones entourant les ports
M. Charles Revet. Ma question s'adresse à M. le secrétaire d'État chargé des transports. Elle a trait aux études qui sont conduites actuellement sur la mise en place de zones de protection spéciale et à la conjugaison avec le développement de notre politique portuaire. Le Sénat a adopté, le 21 mai dernier, le projet de loi portant réforme portuaire, présenté par M. Dominique Bussereau ici pré...
Application et bilan de la loi sur le handicap
M. Charles Revet. Ma question s'adresse à M. le ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille. Le handicap est un défi majeur pour notre société, et chacun de nos concitoyens, pour lui-même, un membre de sa famille ou un proche, peut s'y trouver confronter, quel que soit le type de handicap. Le vieillissement de la population ne fera d'...
Utilisation des biocarburants
M. Charles Revet. Ma question s'adressait à M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales. M. Claude Estier. Il n'est pas là ! M. Charles Revet. Le prix du baril de pétrole - notre collègue Laurent Béteille le rappelait il y a un instant - a atteint, ces dernières semaines, un niveau que nous n'avions jamais connu. Sans doute la situation en Irak et...