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Les interventions de Christian Gaudin sur ce dossier
3 amendements trouvés
20/04/2005 — Amendement N° 78 au texte N° 20042005-275 - Article 8 A (Retiré)
MM. Deneux, C. Gaudin, les membres du Groupe Union centriste - Udf
Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : Le terme géothermie comprend toute forme de récupération d'énergie soit directement dans le sol, soit à partir de nappes aquifères renfermant de l'eau ou de la vapeur d'eau, soit à partir d'eaux de rivière. Exposé sommaire : Sans l'intégration de cette définition au texte de loi, il est à cr...
20/04/2005 — Amendement N° 77 au texte N° 20042005-275 - Article 8 A (Retiré)
MM. Deneux, C. Gaudin, les membres du Groupe Union centriste - Udf
Dans le premier alinéa de cet article, après le mot : géothermique, insérer le mot : aérothermique, Exposé sommaire : L'article 8A donne une définition de chacune des sources d'énergies renouvelables correspondant à celle donnée dans la directive 2001/77/CE du 27 septembre 2001 relative à la promotion de l'électricité produite à partir de...
20/04/2005 — Amendement N° 76 au texte N° 20042005-275 - Article 6 (Retiré)
MM. Deneux, C. Gaudin, les membres du Groupe Union centriste - Udf
Rédiger ainsi le texte proposé par le III de cet article pour le 2° du II de l'article L. 224-1 du code de l'environnement : « 2° Prévoir que tous les équipements de chauffage, de climatisation et de ventilation, quelle que soit l'énergie utilisée, font l'objet de contrôles réguliers, d'inspections et de missions de conseils d'optimisation de ...
