Les amendements de Christian Poncelet pour ce dossier
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M. le président. J'ai reçu de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales une communication de laquelle il résulte qu'à la suite des opérations électorales du 26 août 2007 M. Marc Laménie a été proclamé élu sénateur des Ardennes
Au nom du Sénat tout entier, je souhaite une cordiale bienvenue à nos deux nouveaux collègues. Tous mes voeux les accompagnent pour le succès de leur mission.
J'ai reçu de M. le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, une lettre m'informant qu'à la suite des opérations électorales du 18 septembre 2005 ont été proclamés élus sénateurs : - M. Rémy Pointereau, dans le département du Cher, dont je salue la présence parmi nous ce matin
- M. François Fillon, dans le département de la Sarthe, - M. Jean-Pierre Raffarin, dans le département de la Vienne. Au nom du Sénat tout entier, je souhaite la bienvenue à nos collègues, qu'ils arrivent ou qu'ils reviennent au Sénat. Je constate que le Sénat est à son effectif complet de 331 membres pour la reprise des travaux parlementair...