Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Christiane Demontès
3021 interventions trouvées.
Je rappelle que la commission des finances a proposé une candidature pour la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, cette candidature est ratifiée et je proclame M. Vincent Delahaye membre de la ...
Le Sénat va bien sûr accéder à votre demande, monsieur le président de la commission des lois. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la sécurisation des transactions relatives à la zone d'aménagement concerté du quartier central de Gerland à Lyon (proposition n° 719, texte de la commission n° 731, rapport n° 730). Dans la d...
La parole est à Mme la rapporteur.
Mme la présidente. La parole est à M. André Reichardt.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas.
La parole est à Mme Cécile Cukierman.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. Gérard Collomb.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de l’article unique du texte de la commission.
Je vais mettre aux voix l’article unique de la proposition de loi. Je rappelle que le vote sur cet article a valeur de vote sur l’ensemble. Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi.
Mes chers collègues, avant d’aborder le point suivant de l’ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur (proposition n° 720, texte de la commission n° 742, rapport n° 741). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Pierre Charon.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas.
La parole est à Mme Laurence Cohen.
