Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Christiane Kammermann pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Mes chers collègues, j'ai le privilège d'être la plus ancienne d'entre nous et, à ce titre, d'être la présidente d'âge de notre première réunion dont l'objet est d'élire le président de la commission et d'acter la composition de son Bureau. Avant de procéder à cette élection avec l'aide des deux sénateurs les plus jeunes, nos collègues Leila A...
Il me revient de présider à l'ouverture de cette réunion qui doit nous permettre de reconstituer le bureau de la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par l'Assemblée nationale renforçant la lutte contre le système prostitutionnel. Je vous propose de procéder à l'élection de notre président. Pour le groupe social...
Y a-t-il d'autres candidatures ? Il n'y en a pas. Le premier tour du scrutin est ouvert. APPEL NOMINATIF. Nous allons procéder au dépouillement. Le résultat du premier tour est le suivant : Nombre de votants : 54 Bulletins blancs : 24 Bulletins nuls : 0 Suffrages exprimés : 30 Majorité absolue des suffrages exprimés : 16 M. Jean-Pie...
