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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Claude Belot pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Il me revient, au bénéfice de l'âge, le redoutable honneur de présider la réunion de constitution du Bureau de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation. J'ai eu, depuis trois ans, l'occasion de travailler avec nombre d'entre vous au sein de cette délégation. Nous avons eu le grand plaisir de travailler ...
Réunion du 6 juillet 2011 : 1ère réunion — Mission commune d'information sur la taxe professionnelle
Il me revient, en qualité de président d'âge, d'ouvrir la première réunion de la mission commune d'information sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l'Etat et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale. La constitution de cette mission fai...
a rappelé que les évènements survenus lors de la tempête Xynthia avaient été extrêmement graves, notamment dans les départements de Vendée et de Charente-Maritime, et qu'ils avaient coûté la vie à 53 personnes. Il a relevé la réactivité des maires des communes sinistrées. Il a noté que la mission, mise en place à l'initiative du président du Sé...
