Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes
Les interventions de Claude Bérit-Débat
Les amendements de Claude Bérit-Débat pour ce dossier
2 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion de la question orale avec débat n° 14 de Mme Françoise Cartron à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche sur la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes. Cette question est ainsi libellée : « Mme Françoise Cartron appelle l’att...
Nous en avons terminé avec la question orale avec débat sur la mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes.
