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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Claude Biwer
3 rapports signés
19/06/2008 — Rapport d'information N° 410 (2007-2008) au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur le niveau d'équipement de la France en infrastructures de transports et ses conséquences, sur le désenclavement des régions françaises - Pour une politique de désenclavement durable
Rapporteur pour la Délégation à l'aménagement du territoire
06/02/2008 — Rapport d'information N° 196 (2007-2008) au nom de la commission des affaires économiques par la mission d'information portant, sur le fonctionnement et le financement des s terrestres - Infrastructures de transport : remettre la France sur la bonne voie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et de la mission d'information
08/06/2005 — Rapport N° 381 (2004-2005) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur la proposition de loi tendant à considérer comme les effets d'une catastrophe naturelle les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse ou à la réhydratation des sols quelle que soit leur intensité
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
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