Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Claude Kern pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Si je soutiens les deux premières parties de l'amendement, je ne suis pas d'accord en ce qui concerne la VAE. Je m'abstiendrai.
Nous nous réservons le droit de déposer un sous-amendement. Nous faisons actuellement étudier cet amendement par l'Institut du droit local.
J'irai dans le même sens que Michel Savin. En tant que maire, j'ai toujours refusé de verser des subventions aux associations sans agrément. Je peux vous dire que le petit club de pétanque a très vite trouvé les moyens d'en disposer !
