Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Colette Mélot pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Réunion du 22 juillet 2015 à 10h00 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Madame la présidente, vous souhaitez présenter globalement les amendements au texte de la commission, avant que nous les examinions.
Réunion du 22 juillet 2015 à 10h00 — Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Nous en avons terminé avec l'examen de ces amendements. Le sort des amendements examinés par la commission est retracé dans le tableau suivant :
