Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Corinne Imbert
33 rapports signés
1
2
04/11/2020 — Rapport N° 107 (2020-2021) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2021 : Exposé général
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
04/11/2020 — Annexe N° 10 au Rapport N° 107 (2020-2021) (Tome 02) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2021 : Examen des articles
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
08/01/2020 — Rapport N° 237 (2019-2020) au nom de la commission spéciale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale relatif à la bioéthique
Rapporteur pour la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
21/11/2019 — Avis N° 143 (2019-2020) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Santé
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
03/07/2019 — Rapport d'information N° 624 (2018-2019) au nom de la commission des affaires sociales - Sur l'enquête de la Cour des comptes sur la politique de prévention et de prise en charge du VIH
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
22/11/2018 — Avis N° 150 (2018-2019) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Santé
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
17/01/2018 — Rapport N° 216 (2017-2018) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, ratifiant l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
05/12/2017 — Rapport N° 128 (2017-2018) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé
Rapporteur
05/12/2017 — Rapport N° 130 (2017-2018) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-644 du 27 avril 2017 relative à l'adaptation des dispositions législatives relatives au fonctionnement des ordres des professions de santé
Rapporteur
23/11/2017 — Avis N° 111 (2017-2018) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Santé
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
05/10/2017 — Rapport N° 10 (2017-2018) de la Commission des affaires sociales l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
25/05/2016 — Rapport N° 638 (2015-2016) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux droits et à lutter contre la fraude sociale
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/11/2015 — Avis N° 167 (2015-2016) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Santé
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
1
2
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org