Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Cyril Pellevat pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Pour l'audition relative à l'ACNUSA, nous avons reçu les candidatures de M. Cyril Pellevat et de Mme Nicole Bonnefoy. Pour celle relative à l'AFITF, nous avons reçu les candidatures de M. Gérard Cornu et de M. Michel Dagbert. Y a-t-il des observations ? Je n'en vois pas... Il en est ainsi décidé.
