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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Cyril Pellevat pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Le rapporteur a évoqué la situation du Mont-Blanc, où les abus et les accidents se multiplient ces dernières années. Sous l'impulsion du maire de Saint-Gervais-les-Bains, les élus ont travaillé avec le préfet et une brigade blanche a notamment été mise en place. Pour protéger et sécuriser, il faut prévoir un dispositif législatif. Ce texte y ré...
Je voterai cette proposition de loi. L'amendement COM-13 est adopté. L'article 1er est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
