Douane

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avant de commencer cette intervention, permettez-moi, en tant que sénateur du Val-de-Marne, d'adresser un message de fraternité et de soutien au maire de L'Haÿ-les-Roses, Vincent Jeanbrun, à son épouse et à ses enfants victimes d'une agression odieuse et intolérable. J'associe à...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avant de commencer cette intervention, permettez-moi, en tant que sénateur du Val-de-Marne, d'adresser un message de fraternité et de soutien au maire de L'Haÿ-les-Roses, Vincent Jeanbrun, à son épouse et à ses enfants victimes d'une agression odieuse et intolérable. J'associe à...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avant de commencer cette intervention, permettez-moi, en tant que sénateur du Val-de-Marne, d’adresser un message de fraternité et de soutien au maire de L’Haÿ-les-Roses, Vincent Jeanbrun, à son épouse et à ses enfants victimes d’une agression odieuse et intolérable. J’associe à...

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avant de commencer cette intervention, permettez-moi, en tant que sénateur du Val-de-Marne, d’adresser un message de fraternité et de soutien au maire de L’Haÿ-les-Roses, Vincent Jeanbrun, à son épouse et à ses enfants victimes d’une agression odieuse et intolérable. J’associe à...

Madame la présidente, monsieur le ministre, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, ce projet de loi est le premier texte entièrement consacré à la douane depuis 1965 ; en cela, il est bienvenu. Comme vous, monsieur le ministre, nous sommes fiers de ce service public, dont les moyens doivent être confortés. La réécriture de l'article 6...

Madame la présidente, monsieur le ministre, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, ce projet de loi est le premier texte entièrement consacré à la douane depuis 1965 ; en cela, il est bienvenu. Comme vous, monsieur le ministre, nous sommes fiers de ce service public, dont les moyens doivent être confortés. La réécriture de l’article 6...

Je saisis cette occasion pour remercier nos deux rapporteurs de leur excellent travail, même si, une fois n'est pas coutume, je ne vais pas suivre l'avis de la commission des lois. Au fond, qui peut le plus peut le moins : je ne vois pas en quoi l'ajout du terme de « tentative » nuirait à la qualité de notre texte. M. le ministre et les servic...

Ce sujet a déjà été évoqué au cours de la discussion générale. Je crains que vous ne proposiez à aucun des auteurs de ces amendements – MM. Bocquet, Cozic et moi-même – de devenir membre d'honneur de la réserve douanière, puisque nous en demandons la suppression. (Sourires.) Je vous remercie d'avoir répondu avec attention à nos première...

Je saisis cette occasion pour remercier nos deux rapporteurs de leur excellent travail, même si, une fois n’est pas coutume, je ne vais pas suivre l’avis de la commission des lois. Au fond, qui peut le plus peut le moins : je ne vois pas en quoi l’ajout du terme « tentative » nuirait à la qualité de notre texte. M. le ministre et les services ...

M. Daniel Breuiller. Ce sujet a déjà été évoqué au cours de la discussion générale. Je crains que vous ne proposiez à aucun des auteurs de ces amendements, à savoir MM. Bocquet, Cozic et moi-même, de devenir membre d’honneur de la réserve douanière, puisque nous en demandons la suppression.

Je vous remercie d’avoir répondu avec attention à nos premières remarques. Je ne comprends cependant toujours pas la justification de ce renfort temporaire, si ce n’est pour des raisons budgétaires. En cas de surcharge temporaire, on peut décider de renforcer provisoirement les moyens. Les difficultés des douaniers à remplir leurs missions com...