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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Daniel Dubois
6 rapports signés
17/06/2020 — Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 04) au nom de la commission des affaires économiques, sur le plan de relance de la commission des affaires économiques - Plan de relance de la commission des affaires économiques Tome IV : Énergie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
22/11/2018 — Avis N° 148 (2018-2019) (Tome 05) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
23/11/2017 — Avis N° 109 (2017-2018) (Tome 05) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Recherche et enseignement supérieur
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
29/06/2016 — Rapport d'information N° 733 (2015-2016) au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail « », sur les normes en matière agricole - Normes agricoles : retrouver le chemin du bon sens
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
09/07/2009 — Rapport N° 552 (2008-2009) (Tome 02) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement : comptes-rendus des travaux de la commission et tableau comparatif
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
09/07/2009 — Rapport N° 552 (2008-2009) (Tome 01) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi portant engagement national pour l'environnement
Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
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